|
Informations générales |
Le présent site est la propriété de la SAS TOP.FR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Antibes, sous le numéro RCS 513 436 162, dont le siege est situé au 32 chemin de Longo Maï, 06600 Antibes Le directeur de la publication du site est Monsieur Thierry d'Orlan de Polignac, en qualité de PDG.
|
Informations sur le site |
Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique.
Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
|
Informations CNIL |
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site cinematrans.fr a fait l'objet d'une déclaration aupres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : webmaster@cinematrans.fr
|
Cookies |
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.cinematrans.fr, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Le fait de désactiver les cookies peut limiter l'accès de l'utilisateur au site cinematrans.fr.
|
Propriété |
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site cinematrans.fr.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site www.cinematrans.fr est interdite et constituerait une contrefacon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
|
Liens |
Même si toutes les précautions ont été prises, Cinematrans ne pourra être tenu responsable du contenu des liens externes.
|
Loi |
Le contenu du site www.cinematrans.fr est régi par la loi francaise.
